Jean-Luc Da Passano

De: Jean-Luc Da Passano
maire d'Irigny (69), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
17. Au titre du comité interprofessionnel pour le développement de la formation dans les transports de marchandises dangereuses (CIFMD)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
DEVP1321904A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Da Passano (Jean-Luc, Philippe, Etienne)
vice-président du conseil général du Rhône, maire d'Irigny. Chevalier du 21 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-21"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Da-Passano (Jean-Luc)
vice-président du conseil général du Rhône, comme
Objet:
au conseil de perfectionnement
Groupe:
Conseil de perfectionnement
EQUG0611842A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200625/10/2006
De: Da Passano (Jean-Luc, Philippe, Etienne)
vice-président du conseil général du Rhône, maire d'Irigny ; 30 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Jean-Luc Da Passano
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Louis Vericel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720(source JORF)
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Da Passano (Jean-Luc, Philippe, Etienne)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMÉES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste en chef de réserve
Les pharmaciens chimistes principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste en chef"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste principal"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993